Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. INFORMATIONS LÉGALES
[NALOUTI MEJDI]
[2 rue Pierre Sémard 92220 Bagneux]
Email : [naloutimejdi@gmail.com]
SIRET : [votre numéro SIRET]
TVA : [votre numéro de TVA intracommunautaire]

2. OBJET
Les présentes CGV régissent les ventes de produits sur le site mynovamarket.com.

3. PRODUITS
Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude. Les photos ne sont pas contractuelles. Nos produits sont fournis par nos partenaires européens.

4. COMMANDES
Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV. Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande en cas d'indisponibilité ou de problème de paiement.

5. PRIX
Les prix sont indiqués en euros TTC. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

6. PAIEMENT
Le paiement s'effectue au moment de la commande par [moyens de paiement acceptés]. La commande ne sera traitée qu'après confirmation du paiement.

7. LIVRAISON
Les délais et conditions de livraison sont détaillés dans notre Politique de Livraison. Nous ne sommes pas responsables des retards dus aux transporteurs.

8. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la législation européenne, vous disposez de 14 jours pour retourner un produit. Voir notre Politique de Retour pour les détails.

9. GARANTIES
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (2 ans) et de la garantie contre les vices cachés.

10. RESPONSABILITÉ
Notre responsabilité ne peut être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de notre volonté.

11. DONNÉES PERSONNELLES
Vos données sont traitées conformément au RGPD. Voir notre Politique de Confidentialité.

12. DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.

Date de dernière mise à jour : [08/02/2026]